Conditions générales d’utilisation

Vous trouverez ici toutes les informations relatives aux conditions générales d’utilisation de Naturapass.

La charte Naturapass

A l’intérieur de la charte Naturapass vous pourrez prendre connaissance de ce qui est interdit au sein de la communauté.

Naturapass donne la possibilité à ses membres de s’exprimer en publiant des contenus et à leurs tours de découvrir l’environnement des autres membres à travers les contenus qu’ils ont décidé de publier sur la communauté Naturapass.

Naturapass est un réseau social qui regroupe des passionnés de chasse et des amoureux de la Nature.

Dans la liste ci-dessous qui reste non exhaustive, Naturapass souhaite rappeler à ses membres qu’un certain nombre de contenus ne peuvent être acceptés. Veillez à prendre connaissance des types de contenus autorisés et ceux qui peuvent être retirés après signalement.
Liste non-exhaustive des contenus prohibés sur le site internet et les applications smartphones Naturapass : la nudité et la pornographie, l’incitation au suicide et à l’automutilation, les propos violents, les harcèlements et menaces, le non-respect de la propriété intellectuelle d’autrui, l’usurpation d’identité, l’incitation à la haine et la mise en avant d’idéologies xénophobes, identitaires et raciales, la discrimination sur l’orientation sexuelle…

Utilisation de la géolocalisation et discussion en temps réel (Jours de chasse/Chasses)

Selon l'ONCFS (Office national de la chasse et de la faune sauvage) que nous avons interrogé.

Nous vous rappelons que l'utilisation de la partie "Jours de chasse"/"chasses", en particulier la discussion en temps réel et la géolocalisation des autres chasseurs n'est autorisées que dans le cadre d'une chasse collective.

Dans le cas d'une utilisation dans un autre contexte, pourrait être relevée une contravention de la 5e classe entrainant une amende pouvant atteindre jusqu'à 1500€ en application de l'article R. 428-8 3° du Code de l'Environnement.

Nous vous rappelons également que Naturapass a pour objectif d'améliorer la sécurité et non de faciliter la capture du gibier.

Nudité et pornographie

Naturapass interdit formellement la publication de contenus pornographiques ou de nature sexuelle a fortiori lorsque des mineurs peuvent être impliqués dans ceux-ci.

L’incitation au suicide et automutilation

Les contenus pouvant inciter au suicide ou mettant en valeur l’automutilation sous toutes ces formes (y compris l’incitation à la consommation de stupéfiant,…) sont interdits sur Naturapass.

Violences, harcèlements et menaces

Les organisations connues pour des activités terroristes ou criminelles ne sont pas autorisées à utiliser Naturapass. L’encouragement, l’incitation ou la narration de faits de vols et de vandalisme sont totalement interdits sur Naturapass ainsi que l’ensemble des actions qui pourraient atteindre les finances d’autrui.
Le Harcèlement envers n’importe quel membre de la communauté est formellement interdit ainsi que les menaces.

Incitation à la haine

Les incitations à la haine comme la mise en avant de personnages ou d’idéologies d’ordres raciales, identitaires, … sont également proscrits.

Propriété intellectuelle

Les droits d’auteur, de marques de commerce et tous autres droits doivent être respectés. C’est pourquoi vous devez être autorisés à publier un contenu lorsqu’il ne vous appartient pas.

Usurpation d’identité

La création d’un compte sous une identité qui n’est pas la vôtre n’est pas autorisée sur Naturapass.

Pour résumer, toutes publications de contenus qui reprennent les points évoqués ci-dessus sont formellement interdites sur Naturapass.
Il est bien évident que tout ce qui peut heurter un individu n’est pas mentionné ci-dessus. C’est pourquoi, si un contenu vous semble nuisible pour autrui vous devez nous le signaler et les modérateurs de Naturapass traiteront le signalement.
Naturapass met le maximum de moyens en œuvre afin de repérer les contenus qui ne respecte pas la charte Naturapass et pour les supprimer. Toutefois devant la densité de contenus, certains contenus malvenus peuvent échapper à notre vigilance. Naturapass fait appel aux membres de la communauté et à leur bon sens afin de nous avertir si des contenus ne respectent pas la charte et de les signaler en nous informant à alert@naturapass.com ou en cliquant directement sur le bouton signaler et d’en spécifier la raison.
Tout contenu signaler ne fera pas forcément l’objet d’une suppression et Naturapass se réserve un complet libre-arbitre sur le sujet. N’oubliez pas qu’un contenu peut vous sembler choquant sans pour autant être incriminable. Dans ce cas, vous avez toujours la possibilité de retirer la personne de votre liste d’amis afin de ne plus avoir accès aux contenus qu’elle publierait.

Nous espérons que Naturapass vous apportera le maximum de plaisir et de services, et sachez que nous sommes à votre disposition pour vous aider dans cette expérience unique.

L’équipe Naturapass